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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 69
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Texte intégral
69.Groupe Habitation 5
Le groupe Habitation 5 comprend les bâtiments de neuf à douze logements et se subdivise en trois classes d'occupation :
A : isolé
B : jumelé
C : en rangée
Les normes suivantes sont applicables à ce groupe :
1°lorsque la classe d'occupation C est autorisée, le nombre maximal de bâtiments permis dans une série est de 36;
2°malgré la norme prévue au paragraphe précédent, lorsque la classe d'occupation C est autorisée, l'insertion en mitoyenneté d'un bâtiment dans un milieu construit est permise;
3°chaque bâtiment d'une série de bâtiments autorisée par les classes d'occupation B ou C représente une entité distincte des autres bâtiments de la série quant à ses accès et sa distribution intérieure.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 69.
69.Groupe Habitation 5
Le groupe Habitation 5 comprend les bâtiments de neuf à douze logements et se subdivise en trois classes d'occupation :
A : isolé
B : jumelé
C : en rangée
Les normes suivantes sont applicables à ce groupe :
1°lorsque la classe d'occupation C est autorisée, le nombre maximal de bâtiments permis dans une série est de 36;
2°malgré la norme prévue au paragraphe précédent, lorsque la classe d'occupation C est autorisée, l'insertion en mitoyenneté d'un bâtiment dans un milieu construit est permise;
3°chaque bâtiment d'une série de bâtiments autorisée par les classes d'occupation B ou C représente une entité distincte des autres bâtiments de la série quant à ses accès et sa distribution intérieure.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 69.
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